Mentions Légales

PUBLICATIONS
Le site encrerouge.fr est la propriété de la société de Mr André ISRAEL, sis 7 rue du 11 Novembre 66680 CANOHES – France, et enregistrée au Registre du Commerce et des sociétés de Perpignan (66), sous le N° 815 277 306
Email : contact.encrerouge [a] gmail.com

EDITEURS
La publication est sous la direction de l’Éditeur : Mr André ISRAEL, Directeur.
Création graphique et webmastering : Mr Olivier DUKERS.
Le site a été créé au moyen du CMS WordPress.

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
La structure générale du site Internet : encrerouge.fr, ainsi que les textes, photographies, images, graphiques, sons et vidéos le composant, sont la propriété intellectuelle de l’éditeur et de ses partenaires. Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle et/ou totale de ce site, par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation préalable et par écrit de l’éditeur et de ses partenaires est strictement interdite et est susceptible de constituer une contrefaçon au sens des articles L335-2 et suivants du Code de propriété intellectuelle.

La marque Encre Rouge est une marque déposée par l’Éditeur. Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle et/ou totale de cette marque, de quelque nature que ce soit, est totalement prohibée.

DONNÉES PERSONNELLES
Conformément à la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée, le traitement des informations nominatives relatives aux clients a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL), sous le numéro : 1920959, en date du  14 Janvier 2016.

Les clients disposent d’un droit permanent d’accès, de rectification, de modification et de suppression des données le concernant. Le client peut exercer ce droit
– en envoyant un courrier à l’adresse suivante : Edition Encre Rouge, 7 rue du 11 Novembre, 66680 CANOHES.
– ou en utilisant le Formulaire de Contact en précisant l’objet “CNIL”

DROIT APPLICABLE
Le droit applicable est le droit français.
En cas de litige, le Tribunal de Commerce de PERPIGNAN (66000) est seul compétent, quel que soit le lieu de livraison.